Formulaire de recherche

Mentions légales

 

Edition, réalisation : Direction Communication de la CODAH.

Développement : Adyax

Cartographie : SIG d'Agglomération

 

Directeur de la communication : Sophie Brindeau

Responsable de l’architecture et du développement  : Sayasith Vouthipanya

 

Législation

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la CODAH.

Le site Internet www.codah.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : aucune modification
  • Citation explicite et lisible de la source : le lien du site de la CODAH doit impérativement figurer dans la référence.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Ce site peut avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia. La CODAH décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

 

Utilisation des cookies

Un cookie est une suite d'informations envoyée par un site internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d'un panier d'achat électronique.
Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur web utilisé par l’internaute.

Il existe deux types de cookies :

  • les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
  • les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

La CODAH utilise des cookies pour améliorer la qualité de son site internet, collecter des données générales à des fins de communication ciblée et d'analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles.

 

Refus des cookies

Vous êtes libre d'accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies - voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d'aide).

 

Déclarations

La réservation du nom de domaine a été effectuée par la CODAH conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.

Le site Internet de la CODAH est conforme aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 et a fait l'objet d'une déclaration auprès des services compétents de la CNIL sous le numéro 1198866 pour la collecte et l'exploitation de données personnelles (non diffusées ou cédées à des tiers).

 

Le site Internet est mis à jour quotidiennement. Pour toute question technique ou pour signaler une erreur de saisie, n'hésitez pas à nous contacter.