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Groupement de commandes CODAH/VDH/CCAS - Acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile

Groupement de commandes CODAH/VDH/CCAS - Acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile
Référence:
Fourniture / Procédure formalisée
Publicité mise en ligne le:
12/02/2018
Date limite de réception:
21/03/2018 à 16:00

AVIS DE MARCHÉ - CODAH

 

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)  NOM ET ADRESSES

  Communauté de l'agglomération havraise, Direction des Affaires Juridiques et Marchés Service des Marchés Secrétariat de la Commission d’appel d’Offres Etage 4B 19 rue Georges Braque - CS 70854, 76085, Le havre Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 35 19 43 66, Courriel : secretariatcao@codah.fr, Fax : (+33) 2 35 19 44 66, Code NUTS : FRD22 

  Adresse(s) internet :

 Adresse principale : http://www.codah.fr

 Adresse du profil acheteur : http://www.mpe76.fr 

  Ville du Havre, Le havre Cedex, F, Courriel : secretariatcao@codah.fr, Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.codah.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.mpe76.fr

CCAS, Le Havre Cedex, F, Courriel : secretariatcao@codah.fr, Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.codah.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.mpe76.fr

 

I.2)  PROCÉDURE CONJOINTE

  Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

 En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : 

  

I.3)  COMMUNICATION

  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.mpe76.fr

  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

 le ou les point(s) de contact susmentionné(s) 

  Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

 par voie électronique à l'adresse : http://www.mpe76.fr

 au(x) point(s) de contact susmentionné(s) 

I.4)  TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

  Autorité régionale ou locale

I.5)  ACTIVITÉ PRINCIPALE

  Services généraux des administrations publiques

 

Section II : Objet

II.1)  ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Groupement de commandes CODAH/VDH/CCAS - Acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile

  Numéro de référence : 

II.1.2) Code CPV principal : 

  Descripteur principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.1.3) Type de marché

  Fournitures

II.1.4) Description succincte : Groupement de commandes CODAH/VDH/CCAS - Acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation automobile

II.1.5) Valeur totale estimée : 

  Valeur hors TVA :  euros

II.1.6) Information sur les lots : 

  Ce marché est divisé en lots : oui

  Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

   Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Filtration pour véhicules légers, poids lourds et engins divers

  Lot nº : 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Filtration pour véhicules légers, poids lourds et engins divers

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 euros HT ; VDH : 500 euros HT ; CCAS 50 euros HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Freinage, liaison au sol et pièces moteurs pour véhicules légers inférieurs ou égaux à 3, 5 tonnes

Lot nº : 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Freinage, liaison au sol et pièces moteurs pour véhicules légers inférieurs ou égaux à 3, 5 tonnes

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 500 euros HT ; VDH : 100 euros HT ; CCAS 50 euros HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Fournitures électriques pour véhicules légers, poids lourds et engins divers (12 et 24 volts....)  

Lot nº : 3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Fournitures électriques pour véhicules légers, poids lourds et engins divers (12 et 24 volts....)

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 euros HT ; VDH : 500 euros HT ; CCAS 50 euros HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Consommables ateliers  

Lot nº : 4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Consommables ateliers

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 euros HT ; VDH : 50 euros HT ; CCAS 50 euros HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Produits pour l’entretien et la réparation des carrosseries   

Lot nº : 5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Produits pour l’entretien et la réparation des carrosseries

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS : sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 500 euros HT ; VDH : 50 euros HT ; CCAS 10 euros HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Lubrifiants et graisses

 Lot nº : 6

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Lubrifiants et graisses

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA :  euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 5 000 euros HT ; VDH : 1 000 euros HT ; CCAS 100 euros HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Electricité industrielle (équipements embarqués)

  Lot nº : 07

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Electricité industrielle (équipements embarqués)

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 50 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces pour véhicules équipés en GPL avec prestations extérieures

  Lot nº : 08

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces pour véhicules équipés en GPL avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 500 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour motocycles de marque KIMCO et MBK avec prestations extérieures

  Lot nº : 9

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour motocycles de marque KIMCO et MBK avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 50 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour motocycles de marque YAMAHA avec prestations extérieures

  Lot nº : 10

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour motocycles de marque YAMAHA avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 200 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Radiateurs véhicules légers et poids lourds (refroidissement, climatisation, échangeur, filtres à particules....) avec prestations extérieures

  Lot nº : 11

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Radiateurs véhicules légers et poids lourds (refroidissement, climatisation, échangeur, filtres à particules....) avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 500 € HT ; VDH : 200 € HT ; CCAS 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque RENAULT et DACIA avec prestations extérieures

  Lot nº : 12

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque RENAULT et DACIA avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 5 000 € HT ; VDH : 1 000 € HT ; CCAS 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque CITROEN avec prestations extérieures

  Lot nº : 13

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque CITROEN avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 5 000 € HT ; VDH : 2 000 € HT ; CCAS 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque TOYOTA avec prestations extérieures

  Lot nº : 14

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque TOYOTA avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 500 € HT ; VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque FIAT avec prestations extérieures

  Lot nº : 15

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque FIAT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque PEUGEOT avec prestations extérieures

  Lot nº : 16

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque PEUGEOT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 1 000 € HT ; CCAS 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules légers de marque OPEL avec prestations extérieures

  Lot nº : 17

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules légers de marque OPEL avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules de marque IVECO et PIAGGIO avec prestations extérieures

  Lot nº : 18

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules de marque IVECO et PIAGGIO avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 10 000 € HT ; VDH : 1 000 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT avec prestations extérieures

  Lot nº : 19

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 10 000 € HT ; VDH : 1 000 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour équipements de marque KINGSHOFER avec prestations extérieures

  Lot nº : 20

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour équipements de marque KINGSHOFER avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour lève-conteneurs de marque TERBERG avec prestations extérieures

  Lot nº : 21

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour lève-conteneurs de marque TERBERG avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour équipements de marque PALFINGER et GUIMA avec prestations extérieures

  Lot nº : 22

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour équipements de marque PALFINGER et GUIMA avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 1 000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour consoles, bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque SEMAT ZOELLER avec prestations extérieures

  Lot nº : 23

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour consoles, bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque SEMAT ZOELLER avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs de marque HUWER HYDROVIDE avec prestations extérieures

  Lot nº : 24

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs de marque HUWER HYDROVIDE avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1 000 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour boîtes de vitesses automatiques de marque ALLISON avec prestations extérieures

  Lot nº : 25

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour boîtes de vitesses automatiques de marque ALLISON avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 500 € HT ; VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour équipements de marque DALBY avec prestations extérieures

  Lot nº : 26

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour équipements de marque DALBY avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules électriques de marque GOUPIL avec prestations extérieures

  Lot nº : 27

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules électriques de marque GOUPIL avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque VAL’AIR avec prestations extérieures

  Lot nº : 28

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque VAL’AIR avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 1 000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour matériels de marque LABOR HAKO et MULTICAR avec prestations extérieures

  Lot nº : 29

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour matériels de marque LABOR HAKO et MULTICAR avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 1 000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque SCHMIDT avec prestations extérieures

  Lot nº : 30

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque SCHMIDT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 1 000 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour laveuses de marque CMAR avec prestations extérieures

  Lot nº : 31

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour laveuses de marque CMAR avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 1 000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque FAUN avec prestations extérieures

  Lot nº : 32

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire :  

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque FAUN avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 1 000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque FIAT KOBELKO et NEW HOLLAND avec prestations extérieures

  Lot nº : 33

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque FIAT KOBELKO et NEW HOLLAND avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 1 000 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour équipements de marque FASSI avec prestations extérieures

  Lot nº : 34

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34300000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour équipements de marque FASSI avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour matériels de marque ARVEL avec prestations extérieures

  Lot nº : 35

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour matériels de marque ARVEL avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque FENWICK avec prestations extérieures

  Lot nº : 36

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque FENWICK avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 1000 € HT ; VDH : 500 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour équipements evolupac de marque MANJOT avec prestations extérieures

  Lot nº : 37

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour équipements evolupac de marque MANJOT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : CODAH : 1000 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque CATERPILLAR avec prestations extérieures

  Lot nº : 38

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque CATERPILLAR avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 500 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour balayeuses de marque EUROVOIRIE avec prestations extérieures

  Lot nº : 39

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour balayeuses de marque EUROVOIRIE avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 500 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour surfaceuse de marque ICECAT avec prestations extérieures

  Lot nº : 40

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour surfaceuse de marque ICECAT avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : VDH : 500 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de manutention de marque MANITOU avec prestations extérieures

  Lot nº : 41

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de manutention de marque MANITOU avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : CODAH : 100 € HT

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de manutention de marque AUSA avec prestations extérieures

  Lot nº : 42

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de manutention de marque AUSA avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 100 € HT  

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque WACKER ET NEUSON avec prestations extérieures

  Lot nº : 43

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque WACKER ET NEUSON avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour véhicules de marque MAXITY avec prestations extérieures

  Lot nº : 44

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour véhicules de marque MAXITY avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, les besoins annuels sont estimés à : CODAH : 100 € HT ; VDH : 1 000 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque RIVARD avec prestations extérieures

  Lot nº : 45

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque RIVARD avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : CODAH : 500 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

II.2)  DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Pièces détachées pour engins de marque BOKI avec prestations extérieures

  Lot nº : 46

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

  Code CPV principal : 34330000

  Descripteur supplémentaire : 

II.2.3) Lieu d'exécution

  Code NUTS : FRD22

  Lieu principal d'exécution : 

II.2.4) Description des prestations : Pièces détachées pour engins de marque BOKI avec prestations extérieures

II.2.5) Critères d'attribution

  

  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

  Valeur hors TVA : 

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

  Durée en mois : 12

  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

  Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 

II.2.10) Variantes

  Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

  Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non 

  Identification du projet : 

II.2.14) Informations complémentaires :  Conformément aux articles 78 et 80 du décret, la consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes : CODAH/VDH/CCAS: sans montant minimum ni maximum Toutefois, le besoin annuel est estimé à : VDH : 100 € HT 

 Mots descripteurs : Pièces détachées

 

 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)  CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

  Liste et description succincte des conditions : - Imprimé DC 1 – dernière version à télécharger sur le site : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_public... ou habilitation du mandataire par ses cotraitants, en n’omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoins ; - Imprimé DC 2 détaillé et entièrement complété – dans sa dernière version à télécharger sur le site : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_public... ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement En application de l’article 55, le soumissionnaire qui n’a pas la qualité ou la capacité pour présenter une offre, sera éliminé. 

III.1.2) Capacité économique et financière

  Liste et description succincte des critères de sélection : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années ; - L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le soumissionnaire pourra mettre en œuvre lors de l’exécution de l’accord-cadre ; - L’indication des mesures de gestion environnementale que le soumissionnaire pourra appliquer lors de l’exécution de l’accord-cadre ;

  Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

  Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte) ;

  Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 

III.1.5) Informations sur les marchés réservés : 

III.2)  CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

  Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : 

III.2.2) Conditions particulières d'exécution : 

III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

III.2.4) Marché éligible au MPS

  La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

 

Section IV : Procédure

IV.1)  DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

  Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

  Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

  Accord-cadre avec un seul opérateur

  Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : 

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique : 

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

  Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)  RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

  Numéro de l'avis au JO série S : 

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

  21 mars 2018 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

  Date : 

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : 

  français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 

  L'offre doit être valable jusqu'au : 

  ou 

  Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

  Date : 22 mars 2018 - 14:00 

  Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : 

 

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)  RENOUVELLEMENT

  Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable

  Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 

VI.2)  INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 

  - les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation Mpe276, à l'adresse électronique suivante : https//www.mpe76.fr. Elle dispose d’un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d’y déposer les pièces relatives à sa candidature. S’Il utilise cet outil, le candidat devra l’indiquer explicitement dans son dossier. - le pouvoir adjudicateur n’accepte pas la remise d’un document Unique de marché européen par voie électronique. - compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'aapc, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur Mpe276, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 2-1 (Décomposition de l'accord-cadre); 2-2 (Modalité de reconduction) ; 2-4 (Forme juridique de l'attributaire); 4-4 (Conditions d'envoi et de remise des plis); 5 (jugement des propositions) 

VI.4)  PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : 

  Tribunal administratif de Rouen, 83 avenue Gustave Flaubert, 76005, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Fax : (+33) 2 32 08 12 71

 

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : 

  

VI.4.3) Introduction de recours : 

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : 

  Tribunal administratif de Rouen, 83 avenue Gustave Flaubert, 76005, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Fax : (+33) 2 32 08 12 71

VI.5)  DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 février 2018